Avec l'arrivée de nouveaux voisins, souvent issus de la vie citadine, peuvent se poser des difficultés de compréhension relatives aux us et coutumes liées à la vie à la campagne.
Le problème le plus fréquent, avec les aboiements des chiens, est celui du chant du gallinacé mâle, qui a tendance à s'épancher de manière parfois bruyante à des heures nuitamment inhabituelles.
Vous trouverez ci-dessous deux jurisprudences de sens contraires, mais pas dénuées d'intérêts. Il y en d'autres qui vont dans les deux sens, mais celles-ci m'ont paru assez savoureuses.
J'en garde en réserve en cas de besoin. Si vous avez un souci de ce côté là, vous pouvez me contacter pour en avoir une copie.
En attendant, chacun pourra se faire une opinion.
Le pour :
Cour d’appel de Riom, 1ère chambre civile, 7 septembre 1995.En première instance, le tribunal de Clermont-Ferrand a donné raison au plaignant et a ordonné la destruction du poulailler. Insatisfaits de la décision, monsieur et Mme Roche ont fait appel devant la cour d’appel de Riom qui leur a donné raison, :
"Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard); que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme.
Par ces motifs : statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens..."
Le contre :
Attendu que les parties habitent de part et d’autre d’une rue…..le coq évolue dans un étroit passage, sur le côté de l’habitation G., entre deux murs dont on peut redouter qu’ils ne forment caisse de résonance.
Attendu que les époux D.P. produisent plusieurs attestations et constats d’huissier de justice d’où il résulte qu’à des heures matinales, réservées d’ordinaire à un repos bien mérité, le volatile des époux G. coquerique toutes les dix ou vingt secondes avec une régularité, une vaillance et une persévérance qui seraient dignes d’admiration en toute circonstance ; qu’ils établissent également par divers certificats médicaux que cette situation altère sérieusement leur santé ;
Attendu que, contrairement à ce qu’a estimé le premier juge, le trouble, dont les époux D.P.démontrent qu’il leur cause un préjudice, dépasse les inconvénients normaux du voisinage, même dans un bourg rural, ou certains, peut-être doués d’une oreille moins fine, et d’un équilibre nerveux plus robuste, ou d’un caractère plus tolérant, attestent ne pas être gênés par le coq ; qu’il est à craindre d’ailleurs que les époux G., tout en se plaignant d’être persécutés par leurs adversaires, ne fassent preuve eux-mêmes dans cette affaire de quelque malice, puisqu’ayant eu à déplorer en cours d’instance le décès de leur premier coq, qui serait mort empoisonné, ils n’ont rien trouvé de plus urgent, après le décès tragique, que d’installer au même endroit un autre animal, aussi volubile que le précédent, comme pour pérenniser leur querelle ;
Attendu que la Cour se doit de rendre aux époux D.P., autant qu’il est possible, cette tranquillité qui, sans la méchanceté des hommes, ferait l’agrément de la vie rurale, mais sans attenter à l’existence d’un animal innocent ni priver les époux G. d’une compagnie qu’ils semblent affectionner ; que la solution du dilemme consistera à éloigner le coq de son territoire actuel où son chant prend une ampleur excessive, en enjoignant les propriétaires de le maintenir derrière leur habitation ; que l’on est en droit d’espérer en outre qu’ainsi placé dans un cadre plus aimable et pour dire moins carcéral, le volatile n’éprouvera plus le besoin de s’exprimer avec autant d’impétuosité ;
PAR CES MOTIFS :
Enjoint les époux G. de retirer leur coq du passage où il se trouve actuellement……dans un délai de quinze jours….
Condamne les époux G. à payer aux époux D.P. une somme de…….à titre de dommages et intérêts.
CHACUN CHOISIRA SON CAMP !!!!!!!
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